Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTUSAY
Etablissements Marius PONS Fils S.A.

Numéro de dépôt :
1653129
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2001
VERTUSAY de Etablissements Marius PONS   Fils

Présentation de la marque VERTUSAY

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Marius PONS Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTUSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Marius PONS Fils domicilié(e) 1bis, rue du Commerce, 11100 NARBONNE - France.

La marque VERTUSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUSAY est expirée depuis le 26 mars 2001.

Etablissements Marius PONS Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARSEC , ROSANGEL , FRANCIO , COSTEROC , SOLEILLADE


Etablissements Marius PONS Fils S.A. - 1bis, rue du Commerce, 11100 NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vins